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Marques déposées par la société ALLISON TRANSMISSION
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TORQMATIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORQMATIC
ALLISON TRANSMISSION, INC., Société relevant du droit américain, Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1363675
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2026

Présentation de la marque TORQMATIC

Déposée le 16 juillet 1986 par la société ALLISON TRANSMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLISON TRANSMISSION domicilié(e) One Allison Way, Mail Code L25, 46222-3271 INDIANAPOLIS, Indiana - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TORQMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORQMATIC arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.

ALLISON TRANSMISSION a également déposé les autres marques suivantes : ALLISON , Allison Transmission , Allison Transmission


ALLISON TRANSMISSION, INC., Société relevant du droit américain, Etat de l'Indiana - One Allison Way, Mail Code L25, 46222-3271 INDIANAPOLIS, Indiana - États-Unis


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318429 - Publication au BOPI 2006-06-29

Renouvellement sans limitation n°2071999 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481183 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 25 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481184 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2613025 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Mobiles terrestres et véhicules, ainsi que les transmissions automatiques et les mécanismes de transmission et de propulsion pour lesdits véhicules et mobiles.